C'est la 16ème édition du Mémento des flottes et des mobilités de l’Arval Mobility Observatory. Pour cette nouvelle mouture, nous avons de nouveau fait appel au savoir-faire de deux équipes d’experts en matière fiscale et sociale : CMS Francis Lefèbvre et Peren Avocats.
Pas de bouleversement cette année, mais une certaine continuité dans les mesures. La fiscalité automobile reste plus que jamais orientée vers le développement de motorisations vertes.
Les Chapitres 1 et 2 vous présentent un état des lieux complet des dispositifs.
Si le véhicule d’entreprise reste synonyme d’outil de déplacement de vos collaborateurs, le véhicule de fonction demeure un vecteur de fidélisation de ces derniers. Mais la tendance est aussi à l’émergence de nouvelles formes de mobilités plurielles, issues de plusieurs dispositifs législatifs. Ces nouveaux usages soulèvent de nombreuses questions au sein des entreprises quant à leur mode de déploiement et à leurs conséquences en termes de responsabilité des employeurs.
Conscient des changements importants induits par la loi d’Orientation des Mobilités ou la loi Climat et résilience, le Mémento 2023 vous propose deux Chapitres, 3 et 4, dont les contenus ont été repensés pour répondre le plus complètement possible à vos interrogations.
L’ambition de l’Arval Mobility Observatory, dans cet environnement fiscal et réglementaire, est toujours de vous accompagner dans vos réflexions et vos démarches pour la gestion de vos parcs automobiles d’une part, et la mobilité domicile-travail de vos collaborateurs d’autre part.
C’est aussi dans cet esprit qu’ont été revus et complétés par des thèmes d’actualité (forfait mobilités durables, crédit mobilités, notamment), les nombreux « Cas pratiques » qui émaillent les pages du Mémento, véritables outils d’aide à la décision, qui vous permettent de faire vos choix en parfaite connaissance de cause.
Nous espérons que, comme les précédentes éditions, ce Mémento 2023 vous accompagnera tout au long de vos réflexions et de vos démarches pour la gestion de vos parcs automobiles. N’hésitez pas également, à consulter régulièrement notre site (www.mobility-observatory.arval.fr), qui vous offre une veille sur la mobilité, la fiscalité et les grandes tendances de la gestion de parc.
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