Arval Mobility Observatory Newsroom

Un an après son lancement dans le cadre de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM), le Forfait mobilités durables a-t-il trouvé son public ? Une étude réalisée sous l’égide du Ministère en charge des Transports et l’ADEME, par France Mobilités, Via ID et Ekodev,  fait un premier état des lieux (1).

A l’instar de la C5X, chez Citroën, de nouveaux modèles ne proposent pas de version Diesel. Un choix qui reflète surtout un réaménagement des priorités chez les constructeurs.

A l’heure où de nombreuses questions se posent sur les motorisations, qu’elles soient essence, hybride, électrique ou diesel, l’Observatoire du Véhicule d’Entreprise lance son cahier qui rassemble les 20 questions que l’on se pose sur le diesel. Entre les politiques qui souhaitent la mort du diesel, les automobilistes qui continuent de le plébisciter et les  constructeurs qui occupent toujours le terrain avec cette motorisation, l’OVE a répondu aux questions que tout le monde se pose sur l’avenir des parcs automobiles, qui sont aujourd’hui majoritairement diésélisés.

(Paris, Mis à jour le 27 juillet 2022)

L'administration fiscale et l' URSSAF considèrent que l'utilisation à titre privé (trajets domicile/lieu de travail, week-end, vacances...) par un salarié d'un véhicule mis à sa disposition par l'employeur, dont les charges sont supportées par ce dernier, constitue un avantage en nature assimilable à un revenu. Cet avantage doit en conséquence faire partie de l'assiette des prélèvements sociaux et doit être soumis à l'impôt sur le revenu.

A l'heure où de plus en plus de villes s'interrogent sur leur accès aux voitures, synonymes selon elles de pollution, les entreprises réfléchissent à de nouvelles solutions de mobilité pour leurs collaborateurs. Parmi celles-ci, l'usage du vélo pour certains types de trajets. De nouvelles mesures fiscales ont par ailleurs été prises pour développer l'usage du vélo dans les entreprises. L'Arval Mobility Observatory fait le point.

Définition
Le certificat d'immatriculation (ou carte grise) est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule. C’est en quelque sorte sa carte d’identité. Selon l’administration, un véhicule doit être identifiable afin de pouvoir identifier à son tour le conducteur. 
L’immatriculation du véhicule donne lieu au paiement de plusieurs taxes, exigibles lors de la délivrance du véhicule. Ces taxes ont fait l’objet d’une refonte complète depuis 2020, avec la création progressive de trois taxes dont la taxe fixe, et la taxe régionale.

Z = l'amortissement du coût d'achat TTC réglé par l'employeur sur 5 ans (soit 20% par an ou 10% si le véhicule a plus de 5 ans) + l'assurance + les frais d'entretien

La Taxe Professionnelle est supprimée depuis 2010. Elle est remplacée par la Contribution Economique Territoriale (CET). Cette contribution est composée de deux éléments : la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) assise sur la valeur foncière des immeubles exploités par les entreprises et la CVAE (Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises) assise sur la valeur ajoutée produite.

(Paris, mis à jour le 26 juillet 2018)

Si le covoiturage a bien pris ses marques auprès des particuliers pour leurs longs trajets, l'offre sur les trajets domicile-travail connaît un développement plus lent.